QUESTION N°1 : BUDGET COMMUNAL M 14 - COMPTE ADMINISTRATIF 2011.
QUESTION N° 2 : COMPTE DE GESTION M 14 DU RECEVEUR POUR L’EXERCICE 2011
QUESTION N° 3 : AFFECTATION DU RESULTAT 2011 - BUDGET M 14.
QUESTION N° 4 : BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT M 49- COMPTE ADMINISTRATIF 2011.
QUESTION N° 5 : COMPTE DE GESTION M 49 DU RECEVEUR POUR L’EXERCICE 2011.
QUESTION N° 6 : AFFECTATION DU RESULTAT 2011 - BUDGET M 49.
QUESTION N° 7 : BUDGET DU CAMPING - COMPTE ADMINISTRATIF 2011.
QUESTION N° 8 : COMPTE DE GESTION CAMPING DU RECEVEUR POUR L’EXERCICE 2011.
QUESTION N° 9 : AFFECTATION DU RESULTAT 2011 - BUDGET M 4 CAMPING.
Sur l’ensemble des votes du budget l’opposition s’est abstenue, refusant de cautionner un budget qui met en œuvre une politique que nous contestons. Nous avons en revanche voté pour les comptes de gestion, qui sont la validation par la perception, de l’absence d’erreurs comptables.
QUESTION N° 10 : DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET M14. Abstention
QUESTION N° 11 : DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET M 49. Abstention
QUESTION N° 12 : REPRISE DE LA COMPETENCE « Ordures Ménagères » TRANSFERE A LA CCVE.
Voir notre article « Le Maire et la CCVE, suite….
QUESTION N° 13 : CREATION DE DEUX EMPLOIS D’ADJOINTS TERRITORIAUX D’ANIMATION DE SECONDE CLASSE.
Vote pour. Concerne des postes contractuels existant. Nous sommes toujours favorables à la transformation des emplois précaires en emplois stables ;
QUESTION N° 14 : CREATION - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE COMMISSIONS COMMUNALES.
Il s’agissait de créer une commission communale des finances. Cette commission existe déjà, mais le Maire ne la réunissant pas, avait oublié qu’elle existait…..
QUESTION N° 15 : SUBVENTION 2012 A LA COOPERATIVE SCOLAIRE GROUPE PAUL BERT.
Vote pour. Pour permettre à tous les enfants de l’école de participer aux classes de découverte et les mettre à égalité avec ceux des autres écoles qui partent en classe de neige.
QUESTION N° 16 : TARIF DE LOCATION DE LOCATION DE LA SALLE BRASSENS.
Peu de changement significatif. A noter le retour de la municipalité sur sa volonté de faire payer les associations ittevilloises dès la 2ème utilisation. Report à la 3ème utilisation.
Nous regrettons le peu de différence de prix de location consentis aux contribuables Ittevillois par rapport aux extérieurs.
QUESTION N° 17 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS MATERNEL ET PRIMAIRE.
Vote pour.
QUESTIONN°18 : TARIFS POUR LES SORTIES CULTURELLES ORGANISEES AU 2ème TRIMESTRE, AINSI QUE LES SORTIES CULTURE ET LOISIRS DU 2ème SEMESTRE DE L’ANNEE 2012 PAR LE SERVICE CULTUREL.
Abstention. Regrettons cependant que de moins en moins d’Ittevillois participent à ces voyages devenus extrêmement onéreux
QUESTION N° 19 : AVIS SUR LE DOSSIER SOUMIS A ENQUETES PUBLIQUES CONJOINTES, PREALABLES A L’OBTENTION DE L’AUTORISATION PAR LE SIERH DE MODIFIER LE REGIME D’EXPLOITATION DU CHAMP CAPTANT D’AUBIN ET D’INSTAURER DE NOUVEAUX PERIMETRES DE PROTECTION.
Vote pour: Le SIERH envisage de doubler la production d'eau potable sur les trois forages du champ captant d'Aubin; ce qui nécessite de modifier le périmètre rapproché sur le plateau.